Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R ROYAL BRACELET
ROYAL BRACELET (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3010140
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
R ROYAL BRACELET de ROYAL BRACELETs

Présentation de la marque R ROYAL BRACELET

Déposée le 25 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R ROYAL BRACELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs domicilié(e) Les Glières, 74290 TALLOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 315 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque R ROYAL BRACELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYAL BRACELET est expirée depuis le 25 février 2010.

ROYAL BRACELETs a également déposé les autres marques suivantes : RADIAL , ROYAL NAUTIC CLUB , R ROYAL BIJOU


ROYAL BRACELET (Société par actions simplifiée) - Les Glières, 74290 TALLOIRES - France - SIREN 429315757


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371071 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Bracelets, bracelets de montres.